Legal notice

🔒 Mentions Légales

Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Ketama Cakes
Statut : Micro-entreprise
Nom du responsable : Mohamed Nedjah
Adresse du siège social : 60 rue François 1er
Paris, 75008 France
Numéro SIRET : [Ton numéro SIRET ici]
Code APE / NAF : 1071C – Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
E-mail : ketamacakes@gmail.com

TVA non applicable – Article 293 B du CGI

Hébergeur du site
Le site est hébergé par Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

🧠 Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, recettes, vidéos, logo, visuels) est la propriété exclusive de Ketama Cakes.
Toute reproduction, même partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

📦 Conditions de vente

Les conditions générales de vente (CGV) sont accessibles sur la page dédiée et précisent :

  • Les modalités de commande, paiement et livraison

  • Le droit de rétractation

  • Les conditions de retour et de remboursement

  • La politique relative aux allergènes

🔐 Données personnelles & Cookies

Les données personnelles collectées (nom, prénom, adresse, email, historique de commande) sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.
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🌿 Mentions légales relatives au CBD

Les produits vendus sur ce site contiennent du CBD (cannabidiol), substance issue du chanvre industriel autorisé (< 0,3% de THC), en conformité avec la législation européenne et française en vigueur.

Produit déconseillé aux mineurs, femmes enceintes ou allaitantes.
À conserver hors de portée des enfants.
Les produits proposés ne sont pas des médicaments et ne peuvent en aucun cas remplacer un traitement médical. En cas de doute, consultez votre médecin.